Les blogueurs face à leurs responsabilités juridiques

justice2 Les blogueurs face à leurs responsabilités juridiquesCe serait un euphémisme de dire que ces dernières semaines ont été traumatisantes pour la blogosphère, en lui faisant prendre conscience que non, elle n’était pas au dessus de la loi, et encore moins à l’abris de poursuites judiciaires. Je fais bien entendu allusion aux affaires liées à l’utilisation d’une marque déposée en guise de nom de domaine, ou à la divulgation (volontaire ou non) de rumeurs sur la vie privée de personnes (plus ou moins) célèbres…

Tout ceci m’amène à penser que les blogs juridiques risquent fort de devenir légion dans les mois à venir. Les avocats, juristes et magistrats seront-ils les influenceurs de demain ?

« Nul n’est censé ignorer la loi ». Sauf qu’en réalité, le commun des mortels que nous sommes l’ignore parfaitement. En tout cas, nous ignorons les subtilités liées à la protection de la vie privée, aux droits d’auteur, etc… Bref, tout ce qui touche directement l’activité de blogueur. Or, un faux-pas peut être lourd de conséquences.

Et les faux-pas sont très faciles sur Internet. N’avez-vous pas remarqué cette facilité déconcertante avec laquelle on peut frôler la légalité sur le net ? Téléchargement illégal, pratique du « copier/coller » sans citer ses sources, diffamation, etc… Et le pire, c’est que dans certains cas, on ne s’en rend même pas compte.

Or, contrairement aux journalistes, les blogueurs n’ont pas derrière eux une structure prête à prendre en charge des frais de procédure et d’éventuelles condamnations. Un blogueur travaille sans filet.

Alors il existe des blogs de vulgarisation, distillant ici et là quelques conseils pour ne pas se prendre les pieds dans les câbles électriques qui nous relient au web… Parmi lesquels, celui de Maître Eolas, qui a publié dernièrement deux articles particulièrement intéressants, à l’attention des blogueurs :

Blogueurs et Responsabilité (Reloaded)

« Voyons donc ensemble le petit guide du publier tranquille, ou comment bloguer l’âme en paix et accueillir les courriers d’avocats avec un éclat de rire. »

Que faire quand on reçoit un courrier d’avocat ?
« (…) que doit faire un blogueur quand il reçoit une mise en demeure, d’un particulier ou de l’avocat d’icelui ? »

Même si elle n’est pas formulée explicitement, je pense sincèrement qu’il y a une demande de la part des blogueurs pour ce genre d’article de vulgarisation. Personne ne veut avoir affaire avec la justice, surtout pour une broutille qui prendrait de l’ampleur, mais tout le monde n’a pas le temps, ni le niveau, pour se plonger dans l’étude du droit (qui de surcroît est régulièrement mis à jour).

C’est pour cela que je pense sincèrement que les blogs juridiques ont un grand avenir dans la blogosphère et qu’ils vont très vite trouver leur place aux côtés des blogs techno, politique, culinaires. Certes il y en a déjà quelques uns, mais trop peu à mon goût.

Et vous, pensez-vous aussi que les évènements de ces dernières semaines ont changé la mentalité de la blogosphère ? Que diriez-vous de plus de blogs tenus par des professionnels du droit et facilement accessibles à des néophytes ?

Commentaires et trackbacks sont fermés pour cet article.

5 commentaires sur Les blogueurs face à leurs responsabilités juridiques

  1. Rémian dit :

    Je pense en effet que ce genre de blog à vocation professionnelle peut trouver son lectorat.

  2. Violetine dit :

    Ben c’est sûr, ça fait peur tout ça ! On ne fait pas de mal pourtant.. C’est juste que certains profitent de la loi pour gagner de l’argent sur le dos de blogueurs qui n’y connaissent rien et qui se retrouvent couillonés sans s’en être douté..

  3. MatthieuM dit :

    @Rémian > D’autant plus que les blogs d’avocat ne manquent pas : http://www.lemondedublog.com/2008/04/plus-de-830-avocats-blogueurs.php

    @Violetine > Il y a ça, et aussi les petites bourdes que peuvent commettre les blogueurs, sans penser aux conséquences, et qui peuvent coûter cher.

    Edit : Voici un article du journal Le Figaro qui complète un peu le mien : http://www.lefigaro.fr/hightech/2008/04/16/01007-20080416ARTFIG00359-quelle-est-ma-responsabilite-sur-un-site-web-.php

  4. Igor dit :

    Ces histoires ma agacent, mais tu fais bien de le dire, il y a un vrai risque a parler sur internet.. Mais bon a partir du moment ou on y ouvre la bouche, on est hors la loi (ne serait ce que par les photos qu on diffuse..). La limite est difficile a trouver parfois.. La seule solution serait elle les sites communautaires??

  5. MatthieuM dit :

    @Igor > C’est justement la réflexion que je me faisais en écrivant cet article… Est-ce qu’il ne vaut pas mieux voir grand d’emblée, en montant un site avec une bonne dixaine de co-auteurs, avec des règles claires dès le départ sur le plan financier, afin d’amortir le coût d’une éventuelle procédure judiciaire et d’une amende. En gros, cela reviendrait à transformer les blogs en véritables PME…

    Une autre solution, évoquée par certains blogueurs serait de créer une coopérative, un syndicat (peut importe le nom), avec un socle financier permettant d’amortir les dépenses judiciaires de membres (blogueurs) éventuellement poursuivis pour une raison ou une autre..

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